Vue d'ensemble

Vous êtes arrivé sur cet article parce que vous souhaitez comprendre les bases de la rémunération en actions. Votre entreprise vous a peut-être accordé des options d'achat d'actions (un type d'actionnariat), et vous voulez mieux comprendre ce que cela signifie pour votre rémunération globale. L'actionnariat n'est pas aussi simple à expliquer que la rémunération traditionnelle comme le salaire de base ou la prime, mais nous avons divisé le sujet en plusieurs parties pour en expliquer les fondamentaux.

L'avantage de la rémunération en actions, c'est que sa valeur est directement liée à la valorisation de votre organisation, ce qui vous permet de partager le succès futur de votre entreprise !

Important : Les informations fournies dans cet article sont à but éducatif uniquement. Elles ne remplacent en aucun cas les conseils professionnels d'un avocat, d'un fiscaliste, d'un comptable ou d'un conseiller financier.

Qu'est-ce que la rémunération en actions ?

L'actionnariat est une forme de rémunération où un employeur offre aux employés une part de propriété dans l'entreprise pour laquelle ils travaillent, généralement sous forme d'actions (aussi appelées titres) ou d'options d'achat d'actions. Nous expliquerons la différence entre actions et options d'achat d'actions dans la section suivante.

Notez que le terme « nombre d'actions » est parfois utilisé indifféremment pour désigner le nombre réel d'actions que vous possédez ou le nombre d'options d'achat d'actions.

Voici quelques raisons pour lesquelles l'actionnariat est utilisé comme forme de rémunération :

Alignement des intérêts : En vous donnant une part dans l'entreprise, les objectifs de l'entreprise visant à accroître la valeur pour les actionnaires sont alignés avec votre intérêt à maximiser votre propre rémunération. L'objectif est de vous motiver à donner le meilleur de vous-même pour améliorer la performance de l'entreprise.
Rétention des employés : La rémunération en actions, en particulier les options avec des périodes d'acquisition (nous y reviendrons plus bas), peut encourager à rester dans l'entreprise sur le long terme. Au fur et à mesure que vos actions sont acquises, vous avez un intérêt financier à rester dans l'entreprise.
Attirer les talents : Les startups et les entreprises dans des secteurs compétitifs utilisent souvent la rémunération en actions pour attirer et fidéliser des employés compétents et motivés, même si elles ne peuvent pas offrir de hauts salaires au départ.

Quelle est la différence entre une action et une option d'achat d'actions ?

Les options d'achat d'actions et les actions (parfois appelées titres) sont deux notions liées à la propriété d'une entreprise, mais elles représentent des façons différentes de détenir cette propriété et ont des caractéristiques distinctes.

Options d'achat d'actions : Les options d'achat d'actions ne représentent pas immédiatement une part de propriété dans votre entreprise. Elles vous donnent le droit d'acheter des actions de l'entreprise à un prix fixé à l'avance par action. Ce prix est généralement appelé « prix d'exercice » ou « prix de levée ». Pour transformer vos options en actions de l'entreprise, vous devrez exercer vos options en payant un « coût d'exercice » égal au prix d'exercice multiplié par le nombre d'options que vous souhaitez convertir.
Actions (titres) : Ces actions représentent une part de propriété dans l'entreprise, et les employés deviennent actionnaires, souvent avec les mêmes droits que les autres actionnaires. Pour les employés (et les fondateurs), il s'agit généralement d'« actions ordinaires ».

En résumé, posséder directement des actions fait de vous un actionnaire, tandis que les options d'achat d'actions vous donnent la possibilité d'acheter des actions de l'entreprise à un prix déterminé dans le futur. Les actions représentent une propriété directe, alors que les options permettent de participer potentiellement à la croissance de l'entreprise sans avoir à investir une grosse somme immédiatement.

ISOs, NSOs, RSUs, ESOPs... que signifient tous ces termes ?

Important : Vous devriez consulter un professionnel, comme un comptable ou un avocat fiscaliste, pour comprendre comment vos options d'achat d'actions ou vos actions peuvent être imposées.

Selon votre entreprise (localisation, statut juridique, fiscalité, etc.) et votre propre résidence fiscale, vous pouvez rencontrer différents acronymes qui désignent différents types d'options ou d'actions. Il est important de bien comprendre le type d'actionnariat qui vous a été accordé afin de pouvoir demander conseil à un professionnel sur les éventuelles conséquences fiscales de vos avoirs.

Incentive stock options (ISOs) : Aux États-Unis, il s'agit d'un type d'option d'achat d'actions qui peut bénéficier d'un traitement fiscal différent, généralement plus avantageux pour les détenteurs d'options. Contrairement à d'autres types d'options (comme les options non qualifiées), vous n'avez généralement pas à payer d'impôts au moment de l'exercice des ISOs. Les entreprises canadiennes peuvent aussi utiliser le terme ISOs pour leurs options, mais le traitement fiscal sera différent de celui des États-Unis.
Non-qualifying stock options (NSOs) : Aux États-Unis, il s'agit d'options d'achat d'actions qui ont un traitement fiscal différent des ISOs. Si vous avez reçu des NSOs, vous devrez généralement payer des impôts à la fois lors de l'exercice de vos options et lors de la vente ultérieure des actions. Si vos options sont des NSOs, il est conseillé de consulter un professionnel pour bien comprendre votre exposition fiscale et les coûts au-delà du coût d'exercice.
Employee stock option plan (ESOP) : Les options d'achat d'actions sont généralement accordées dans le cadre d'un plan d'options d'achat d'actions pour les employés. Ce plan est un document qui définit les conditions de vos options, y compris le « calendrier d'acquisition ». Si vous avez reçu des options d'une entreprise canadienne, leur traitement fiscal dépendra du statut de la société et de la question de savoir si elle est considérée comme une société privée sous contrôle canadien (SPCC). Il est important de vérifier auprès de votre entreprise si elle est considérée comme une SPCC pour votre propre planification fiscale.
Restricted stock units (RSUs) : Les unités d'actions restreintes vous donnent un intérêt dans votre entreprise, mais elles ne deviennent effectives que si certaines conditions sont remplies. Ces conditions, appelées « restrictions », peuvent être liées au temps (comme un calendrier d'acquisition) ou à l'atteinte de certains objectifs de performance.

Qu'est-ce que l'acquisition d'actions (vesting) ?

L'acquisition d'actions (vesting) est un processus par lequel vous gagnez progressivement votre rémunération en actions selon un calendrier prédéfini (généralement appelé calendrier d'acquisition). Pour les options d'achat d'actions, il est courant que ce calendrier soit basé sur la durée et dépende de votre maintien en poste dans l'entreprise.

Les calendriers d'acquisition peuvent varier en durée et en structure. Ils peuvent s'étendre sur plusieurs années (beaucoup de startups proposent une période d'acquisition de quatre ans) et les actions peuvent être acquises à différents intervalles, mensuels ou annuels. De plus, de nombreux calendriers d'acquisition comportent ce qu'on appelle une « période de carence » (« cliff »).

Une période de carence est un jalon ou une période d'attente spécifique qu'un employé doit atteindre avant de commencer à acquérir (gagner) une partie de ses actions ou options accordées. Tant que la période de carence n'est pas atteinte, l'employé ne reçoit aucune action.

Voici un exemple simple de fonctionnement d'un calendrier d'acquisition :

Supposons que vous commenciez un nouvel emploi et que, dans le cadre de votre package de rémunération, l'entreprise vous accorde 10 000 options d'achat d'actions. Le calendrier d'acquisition de ces options est de 2 ans, avec acquisition trimestrielle et une période de carence d'un an (c'est-à-dire que vous ne gagnez aucune option avant d'avoir atteint cette période de carence).

Voici comment cela fonctionne :

T1, Année 1 : 0 option d'achat d'actions (vous n'avez pas encore atteint la période de carence)

T2, Année 1 : 0 option d'achat d'actions (vous n'avez pas encore atteint la période de carence)

T3, Année 1 : 0 option d'achat d'actions (vous n'avez pas encore atteint la période de carence)

T4, Année 1 : 5 000 options d'achat d'actions (soit la moitié des 10 000 options d'un coup lorsque vous atteignez le premier anniversaire de la date de début d'acquisition à la fin du T4)

T1, Année 2 : 1 250 options d'achat d'actions

T2, Année 2 : 1 250 options d'achat d'actions

T3, Année 2 : 1 250 options d'achat d'actions

T4, Année 2 : 1 250 options d'achat d'actions

Après deux ans, vous avez désormais le droit d'acheter les 10 000 actions de votre entreprise au prix d'exercice.